Conditions générales de vente
1. Vendeur. Zupaws, nom commercial de Hippolyte Staat, entrepreneur individuel. SIRET : 131 931 545 00019. RCS Nanterre 131 931 545. Adresse : 9 avenue du Parc Saint-James, 92200 Neuilly-sur-Seine, France. E-mail : supportzupaws@gmail.com. Téléphone : +33 7 83 34 79 14.
2. Produits. Accessoires pour chiens décrits sur le site. Les photos sont illustratives ; de légères différences de couleur ou de dimension peuvent exister.
3. Prix. Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, article 293 B du CGI. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
4. Commande. Pour commander, ajoutez les produits au panier, renseignez vos coordonnées, puis validez en cliquant sur le bouton « Commander avec obligation de paiement ». La commande est ferme après paiement et vous recevez un e-mail de confirmation. Nous pouvons refuser ou annuler une commande en cas de suspicion de fraude ou d’erreur manifeste de prix, avec remboursement intégral.
5. Paiement. Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou par les moyens proposés à la caisse, de manière sécurisée. Nous n’avons pas accès à vos données de carte.
6. Livraison. Voir la Politique d’expédition. En cas de retard de plus de 30 jours, vous pouvez annuler la commande dans les conditions de l’article L.216-2 du Code de la consommation.
7. Droit de rétractation. Vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour vous rétracter sans motif (articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation). Modalités dans la Politique de retour et de remboursement.
8. Garanties légales. Vous bénéficiez de la garantie légale de conformité de 2 ans (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
9. Service client. supportzupaws@gmail.com, réponse sous 48 h ouvrées.
10. Médiation. Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [BLOC MÉDIATEUR : nom, adresse postale et site web, fournis par le médiateur après adhésion].
11. Données personnelles. Voir la Politique de confidentialité.
12. Droit applicable. Droit français.